SCHWEBESCHMELZVERFAHREN MIT EINEM RINGFÖRMIGEN ELEMENT

Brevet européen · EP3622781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3622781
Numéro de demande
EP19739554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2019
Publié
18 mars 2020
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
8 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H05B 6/32 (2006.01)
H05B 6/36 (2006.01)
H05B 6/44 (2006.01)
B22D 39/00 (2006.01)
H05B 6/26 (2006.01)
Priorité
DE 102018117302 17.07.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/068431 09.07.2019
Publication PCT
WO2020/016062 23.01.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 10 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 9 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 09.06.2020

  8. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

ALD Vacuum Technologies GmbH

Otto-von-Guericke-Platz 1, 63457 Hanau, DE

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

SEHRING, Björn

63856 Bessenbach, DE

SPITANS, Sergejs

63457 Hanau, DE

FRANZ, Henrik

63579 Freigericht-Horbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.