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Brevet européen · EP3622886 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3622886
Numéro de demande
EP19204817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 2012
Publié
18 mars 2020
Délivré
1 oct. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/0205 (2006.01)
A41D 1/00 (2018.01)
A41D 13/00 (2006.01)
A63B 24/00 (2006.01)
Priorité
US 201113077520 31.03.2011
Divisionnaire de
EP12162815
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

  2. 1 oct. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

Parties

Inventeur

SCHEFFLER, Kimberly

Glen Mills, Pennsylvania 19342, US

MASLANY, Melanie M.

Philadelphia, Pennsylvania 19129, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.