ELEKTRISCHE ZAHNBÜRSTE

Brevet européen · EP3622917 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3622917
Numéro de demande
EP19206492
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2016
Publié
18 mars 2020
Délivré
11 oct. 2023
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61C 17/02 (2006.01)
A61C 17/20 (2006.01)
A61C 17/22 (2006.01)
A61C 17/34 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015119561 12.06.2015
JP 2015119562 12.06.2015
JP 2015122897 18.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 21 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.08.2024

  4. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  5. 29 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 29.01.2024

  6. 11 oct. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.10.2023

Parties

Inventeur

MORIKAWA, Sakae

Muko-shi,, Kyoto 617-0002, JP

KATANO, Mamoru

Muko-shi,, Kyoto 617-0002, JP

KITAMURA, Masashi

Muko-shi,, Kyoto, JP

YOSHIDA, Hideaki

Muko-shi,, Kyoto 617-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.