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Brevet européen · EP3622941 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3622941
- Numéro de demande
- EP18798510
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mai 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 15 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61J 3/07 (2006.01)A61J 3/00 (2006.01)A61B 5/07 (2006.01)H01Q 1/27 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2017/017537 09.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/017426 01.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/207681 15.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 25 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 12 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 12.02.2024
- 15 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.11.2023
Parties
Inventeur
Osaka-shi Osaka 540-0021, JP
Osaka-shi Osaka 540-0021, JP
Osaka-shi Osaka 540-0021, JP
Osaka-shi Osaka 540-0021, JP
Osaka-shi Osaka 540-0021, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.