SPRITZENPUMPE MIT EINER DRUCKSENSORANORDNUNG

Brevet européen · EP3622983 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3622983
Numéro de demande
EP19206074
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 févr. 2015
Publié
18 mars 2020
Délivré
3 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
19 févr. 2035
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 5/145 (2006.01)
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 5/172 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/142 (2006.01)
Priorité
US 201461942986 P 21.02.2014
US 201461990330 P 08.05.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 6 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2025

  3. 13 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.11.2024

  4. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  5. 3 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.01.2024

Parties

Titulaire

DEKA Products Limited Partnership

Manchester, NH 03101-1108, US

Inventeur

GRAY, Larry B

Merrimack, New Hampshire, US

DESCH, Martin D

Newburyport, Massachusetts 01950, US

BODWELL, Jesse T

Manchester, New Hampshire 03109, US

VAN DER MERWE, Dirk A

Canterbury, New Hampshire 03224, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.