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Brevet européen · EP3623054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623054
Numéro de demande
EP19196821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 sept. 2019
Publié
18 mars 2020
Délivré
9 févr. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 1/16 (2006.01)
B05B 1/18 (2006.01)
B05B 12/00 (2018.01)
E03C 1/04 (2006.01)
Priorité
JP 2018171702 13.09.2018
JP 2019141330 31.07.2019
JP 2019141331 31.07.2019
JP 2019141332 31.07.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 21 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  3. 9 févr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome,, Kokurakita-ku Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

MATSUI, Hideyuki

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

KANASHIRO, Masanobu

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.