SPANNFUTTER

Brevet européen · EP3623085 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623085
Numéro de demande
EP18194142
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2018
Publié
18 mars 2020
Délivré
10 nov. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23B 31/14 (2006.01)
B23B 31/177 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  3. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Titulaire

SMW-Autoblok Spannsysteme GmbH

SMW-AUTOBLOK Spannsysteme GmbH

Wiesentalstrasse 28, 88074 Meckenbeuren, DE

Inventeur

MAURER, Eckhard

88094 Oberteurigen, DE

HELM, Peter

88074 Meckenbeuren, DE

RÖSNER, Christian

88074 Meckenbeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.