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Brevet européen · EP3623093 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623093
Numéro de demande
EP18802299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2018
Publié
18 mars 2020
Délivré
17 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
B23B 31/08 (2006.01)
B23B 31/20 (2006.01)
B23G 1/46 (2006.01)
Priorité
JP 2017098335 17.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/018423 11.05.2018
Publication PCT
WO2018/212107 22.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 25 janv. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  6. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Titulaire

NT Tool Corporation

1-7-10 Yoshikawa-cho, Takahama City Aichi 444-1386, JP

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

ISHIKAWA Hitoshi

Takahama-City Aichi 444-1386, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.