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Brevet européen · EP3623163 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623163
Numéro de demande
EP17909275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 mai 2017
Publié
18 mars 2020
Délivré
20 juil. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42B 4/00 (2006.01)
B42C 19/02 (2006.01)
B42C 19/08 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2017/017987 12.05.2017
Publication PCT
WO2018/207335 15.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 31 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.05.2023

  3. 20 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2022

Parties

Titulaire

Horizon International Inc.

1601 Aza Shironoshita Asahi Shinasahimachi, Takashima-shi, Shiga 520-1501, JP

Inventeur

HORI Takakazu

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

KASHIBA Masayuki

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

IDA Tatsuaki

Takashima-shi Shiga 520-1501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.