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Brevet européen · EP3623236 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3623236
- Numéro de demande
- EP18193590
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 8 nov. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- B60T 13/66 (2006.01)B60T 13/68 (2006.01)B60T 8/18 (2006.01)B60T 15/20 (2006.01)B60T 8/17 (2006.01)B60T 8/32 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 18 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 18.09.2024
- 27 déc. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
- 8 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.11.2023
Parties
Inventeur
Bath, BA1 3HE, GB
Chippenham, SN15 3AA, GB
Malmesbury, SN16 9HE, GB
Derry Hill. Calne, SN11 9JT, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.