ERKENNUNG VON VERSCHLEISS IN EINEM EISENBAHNSYSTEM

Brevet européen · EP3623256 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623256
Numéro de demande
EP18194603
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2018
Publié
18 mars 2020
Délivré
29 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
13 sept. 2038
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B61L 15/00 (2006.01)
B61L 23/04 (2006.01)
B61L 27/53 (2022.01)
B61L 27/57 (2022.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 29 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.04.2026

Parties

Titulaire

ABB Schweiz AG

Bruggerstrasse 66, 5400 Baden

Schweizerische Bundesbahnen SBB

Hilfikerstrasse 1, 3014 Bern

Inventeur

Cortinovis, Andrea

5430 Wettingen

Eisele, Andreas

79787 Lauchringen, DE

Stemmler, Christoph

5415 Nussbaumen

Koch, Andreas

5400 Baden

Fehrenbach, Christophe

3000 Bern 65

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.