FALTMECHANISMUS UND SCOOTER
Brevet européen · EP3623272 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3623272
- Numéro de demande
- EP17910267
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2017
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 9 févr. 2022
- Radié
- 27 avr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62K 15/00 (2006.01)B62K 3/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 201710344909 16.05.2017
- Demande PCT
- PCT/CN2017/101243 11.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/209849 22.11.2018
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 avr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 9 févr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
Parties
Inventeur
LI, Xingle
Beijing 100192, CN
LIN, Ji
Beijing 100192, CN
LOU, Yi
Beijing 100192, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.