SPENDERSYSTEM FÜR FEUCHTTÜCHER

Brevet européen · EP3623313 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623313
Numéro de demande
EP19196152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2019
Publié
18 mars 2020
Délivré
10 nov. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
B65D 75/58 (2006.01)
B65D 83/08 (2006.01)
Priorité
DE 102018122209 12.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 21 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.09.2022

  7. 10 nov. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.11.2021

Parties

Inventeur

HEGEMANN, Christine

22453 Hamburg, DE

KUBOTEIT, Stefan

21220 Seevetal/Maschen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.