KOHLENHYDRATVERNETZER

Brevet européen · EP3623390 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623390
Numéro de demande
EP19204239
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 2016
Publié
18 mars 2020
Délivré
2 août 2023
Fin de la protection au plus tard
27 déc. 2036
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
C08B 37/00 (2006.01)
C08B 37/08 (2006.01)
C08L 5/00 (2006.01)
C08J 3/075 (2006.01)
Priorité
EP 15202944 29.12.2015
EP 16172254 31.05.2016
EP 16172225 31.05.2016
EP 16172241 31.05.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  4. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  5. 2 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    AWA Switzerland Ltd., Case Postale 47, 2800 Delémont

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  6. 25 oct. 2023

    Titulaire

    Titulaire
    Galderma S.A., Zugerstrasse 8, 6330 Cham → Galderma Holding SA, Zählerweg 10, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  7. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

Galderma Holding SA

Zählerweg 10, 6300 Zug

Mandataire

AWA Switzerland SA

AWA Switzerland Ltd.

Case Postale 47, 2800 Delémont

Inventeur

GERFAUD, Thibaut

06370 Mouans Sartoux, FR

OLSSON, Johan

167 33 Bromma, SE

MOJARRADI, Hotan

754 31 Uppsala, SE

TOMAS, Loic

06410 Biot, FR

HARRIS, Craig Steven

06410 Biot, FR

BOITEAU, Jean-Guy

06560 Valbonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.