FÖRDERMITTEL FÜR ZWEIRÄDER
Brevet européen · EP3623546 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3623546
- Numéro de demande
- EP18193870
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 11 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04H 6/00 (2006.01)E04H 6/22 (2006.01)E04H 6/24 (2006.01)E04H 6/34 (2006.01)E04H 6/36 (2006.01)B65G 1/04 (2006.01)B62H 3/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 30 mars 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 30.03.2026
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 29 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dr.-Ing. Ulrich Kötter, St.-Jakobs-Strasse 11, Postfach 249, 4010 Basel
Publié dans Swissreg le 29.01.2021
- 11 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
6131 AN Sittard, NL
60385 Frankfurt am Main, DE
6131 AN Sittard, NL
60385 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.