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Brevet européen · EP3623633 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623633
Numéro de demande
EP19197704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2019
Publié
18 mars 2020
Délivré
2 nov. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 1/06 (2006.01)
F04D 15/00 (2006.01)
F04D 31/00 (2006.01)
Priorité
EP 18194754 17.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 13 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

  3. 2 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

Parties

Titulaire

Sulzer Management AG

Neuwiesenstrasse 15, 8401 Winterthur

Inventeur

Bourne, Matthew

Katy, Texas, 77494, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.