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Brevet européen · EP3623683 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3623683
- Numéro de demande
- EP18797908
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- F16L 55/045 (2006.01)F22D 11/06 (2006.01)F28B 9/00 (2006.01)F16T 1/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017095490 12.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/016960 26.04.2018
- Publication PCT
- WO2018/207637 15.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 6 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
SUGIE Yuichi
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.