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Brevet européen · EP3623688 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3623688
- Numéro de demande
- EP19190348
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 août 2019
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 5 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 5 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16P 3/08 (2006.01)B23Q 11/08 (2006.01)E06B 9/15 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018121853 07.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 2 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 5 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.04.2023
Parties
Inventeur
85521 Ottobrunn, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.