HEISSDAMPFGENERATOR

Brevet européen · EP3623701 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623701
Numéro de demande
EP19196375
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Rectifié
Déposé
10 sept. 2019
Publié
18 mars 2020
Délivré
23 nov. 2022
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F22G 1/16 (2006.01)
F22G 3/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018169420 11.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 4 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.10.2023

  3. 11 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

  4. 23 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

Parties

Titulaire

Tokuden Co., Ltd

Tokuden Co., Ltd.

40, Rikyu-cho Nishino, Yamashina-ku, Kyoto-shi Kyoto 607-8345, JP

Inventeur

FUJIMOTO, Yasuhiro

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

TONOMURA, Toru

Kyoto-shi, Kyoto 607-8345, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.