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Brevet européen · EP3623721 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623721
Numéro de demande
EP19194854
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 sept. 2019
Publié
18 mars 2020
Délivré
30 août 2023
Fin de la protection au plus tard
1 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
F24S 25/613 (2018.01)
F24S 25/634 (2018.01)
F24S 25/60 (2018.01)
Priorité
DE 102018122174 11.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 21 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.01.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 1 oct. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2024 → 30.09.2025

    Publié dans Swissreg le 01.10.2024

  5. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  6. 5 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  7. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  8. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Inventeur

Schletter, Ludwig

83527 Haag i. OB, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.