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Brevet européen · EP3623742 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3623742
- Numéro de demande
- EP18020449
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- F41H 13/00 (2006.01)F42B 10/26 (2006.01)F41A 21/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.12.2025
- 11 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 11.12.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 28 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 28.12.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.