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Brevet européen · EP3623750 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3623750
- Numéro de demande
- EP17909312
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2017
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 18 juin 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G01B 11/24 (2006.01)G01N 21/956 (2006.01)H05K 3/34 (2006.01)H05K 13/08 (2006.01)G01N 21/88 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2017/017999 12.05.2017
- Publication PCT
- WO2018/207339 15.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.04.2026
- 18 juin 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.06.2025
Parties
Inventeur
KOBAYASHI, Takahiro
Chiryu Aichi, JP
OIKE, Hiroshi
Chiryu Aichi, JP
KOTANI, Kazuya
Chiryu Aichi, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.