NICHT-INVASIVE STOFFANALYSE
Brevet européen · EP3623795 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3623795
- Numéro de demande
- EP19205368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 2015
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 13 mars 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juin 2035
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G01N 21/17 (2006.01)G01N 21/552 (2014.01)G01N 21/63 (2006.01)G01N 33/49 (2006.01)A61B 5/1455 (2006.01)A61B 5/145 (2006.01)G01N 33/18 (2006.01)G01N 33/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102014108424 16.06.2014
- Divisionnaire de
- EP15730744
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 22 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 11 avr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.04.2024
- 13 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
Parties
Inventeur
63571 Gelnhausen, DE
60318 Frankfurt am Main, DE
61440 Oberursel, DE
83088 Kiefersfelden-Mühlbach, DE
60487 Frankfurt am Main, DE
81827 München, DE
64807 Dieburg, DE
65934 Frankfurt am Main, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.