LINSENEINHEIT

Brevet européen · EP3623855 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3623855
Numéro de demande
EP18799139
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 2018
Publié
18 mars 2020
Délivré
15 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
10 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
G02B 7/02 (2021.01)
Priorité
JP 2017095285 12.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/018288 11.05.2018
Publication PCT
WO2018/207909 15.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 15.04.2026

Parties

Titulaire

Maxell, Ltd.

1 Koizumi, Oyamazaki, Oyamazaki-Cho, Otokuni-Gun,, Kyoto, JP

Inventeur

HIRATA Hiroyuki

Kyoto 618-8525, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.