MECANISME D'ECHAPPEMENT A RESSORT-LAME BISTABLE
Brevet européen · EP3623875 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3623875
- Numéro de demande
- EP18193657
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 sept. 2018
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 10 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- G04B 15/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 20 mars 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel → BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.03.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 19 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Bovard SA Neuchâtel, rue des Beaux-Arts 8, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.06.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.