MOTORSTEUERUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3624330 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3624330
- Numéro de demande
- EP19196176
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 sept. 2019
- Publié
- 18 mars 2020
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 8 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- H02P 5/00 (2016.01)H02P 6/10 (2006.01)H02P 25/22 (2006.01)B62D 5/04 (2006.01)H02P 1/54 (2006.01)H02P 29/028 (2016.01)
- Priorité
- JP 2018169463 11.09.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
SAIJO, Masato
Osaka-shi, Osaka 542-8502, JP
TSUJIHASHI, Masataka
Osaka-shi, Osaka 542-8502, JP
NIWA, Tomohiro
Osaka-shi, Osaka 542-8502, JP
FUJI, Masashi
Osaka-shi, Osaka 542-8502, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.