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Brevet européen · EP3624394 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3624394
Numéro de demande
EP19197652
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 sept. 2019
Publié
18 mars 2020
Délivré
28 juil. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/32 (2006.01)
Priorité
GB 201815092 17.09.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Inventeur

HAYTON, Richard

Cambridge, CB1 2JD, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.