KLAPPENSYSTEM FÜR EIN GEBÄUDE
Brevet européen · EP3624582 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3624582
- Numéro de demande
- EP19709476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 2019
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 14 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 5 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- A01K 1/00 (2006.01)F24F 13/14 (2006.01)F24F 5/00 (2006.01)F24F 7/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18160971 09.03.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/055595 06.03.2019
- Publication PCT
- WO2019/170764 12.09.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 22 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.10.2020
- 14 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.10.2020
Parties
Inventeur
FLIEGL, Josef, Sen.
84556 Kastl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.