HELM
Brevet européen · EP3624625 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3624625
- Numéro de demande
- EP18724897
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A42B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201708094 19.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/063193 18.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/211106 22.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 21 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 21.12.2022
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 12 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 12.05.2022
1 entrée antérieure
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
SE-183 71 T by, SE
SE-183 71 T by, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.