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Brevet européen · EP3624626 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3624626
Numéro de demande
EP18720376
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2018
Publié
25 mars 2020
Délivré
8 juin 2022
Radié
23 nov. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A43B 3/24 (2006.01)
A43B 13/36 (2006.01)
Priorité
IT 201700053475 17.05.2017
Demande PCT
PCT/IB2018/052729 19.04.2018
Publication PCT
WO2018/211342 22.11.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2023

  2. 19 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.04.2023

  3. 8 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

Parties

Inventeur

BRAMANI, Marco

21041 Albizzate (Varese), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.