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Brevet européen · EP3624671 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3624671
- Numéro de demande
- EP18801356
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 24 avr. 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 3/14 (2006.01)A61B 3/00 (2006.01)A61B 3/12 (2006.01)
- Priorité
- US 201762507872 P 18.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/033004 16.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/213471 22.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 05.03.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 24 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
Parties
Inventeur
MYERS, Thomas A.
Skaneateles Falls NY 13153-0220, US
FARCHIONE, Richard M.
Skaneateles Falls NY 13153-0220, US
BAUN, Corrie A.
Skaneateles Falls NY 13153-0220, US
STEBBINS, Kristen L.
Skaneateles Falls NY 13153-0220, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.