STUHLIMPAKTIERUNG-ENTFERNUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3624709 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3624709
- Numéro de demande
- EP18726368
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 29 sept. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 10 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/22 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017208203 16.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062215 11.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/210694 22.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 août 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 13 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 30 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2023
- 10 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
- 29 sept. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.09.2021
Parties
Titulaire
5020 Salzburg, AT
Inventeur
5020 Salzburg, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.