BEINZUGVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3624749 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3624749
Numéro de demande
EP18726035
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2018
Publié
25 mars 2020
Délivré
7 avr. 2021
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61G 13/00 (2006.01)
A61G 13/12 (2006.01)
A61F 2/46 (2006.01)
A61B 90/00 (2016.01)
Priorité
DE 102017208306 17.05.2017
Demande PCT
PCT/DE2018/100417 02.05.2018
Publication PCT
WO2018/210375 22.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 16 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  6. 6 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 06.07.2021

  7. 7 avr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.04.2021

Parties

Titulaire

Condor Medtec GmbH

Dr.-Krismann-Str. 15, 33154 Salzkotten, DE

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

WEIGEL, Lothar

33034 Brakel, DE

HENKE, Christian

32839 Steinheim, DE

SCHULTE, Dominik

33154 Salzkotten, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.