DUFTZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP3624762 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3624762
- Numéro de demande
- EP18724534
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 8 janv. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61K 8/36 (2006.01)A61Q 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 17171045 15.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062338 14.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/210725 22.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 10 janv. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Givaudan SA, Global Patents, Grafenaustrasse 7, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.01.2025
- 8 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.