EXSPIRATORISCHE ÜBERDRUCKVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3624885 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3624885
Numéro de demande
EP18801926
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mai 2018
Publié
25 mars 2020
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 16/20 (2006.01)
A61M 16/00 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
A63B 71/06 (2006.01)
A61M 16/10 (2006.01)
A63B 23/18 (2006.01)
Priorité
US 201762508671 P 19.05.2017
US 201762541479 P 04.08.2017
US 201762572946 P 16.10.2017
US 201862633460 P 21.02.2018
US 201862643557 P 15.03.2018
Demande PCT
PCT/IB2018/053527 18.05.2018
Publication PCT
WO2018/211474 22.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Trudell Medical International Inc.

725 Baransway Drive, London, Ontario N5V 5G4, CA

Inventeur

COSTELLA, Stephen

London, Ontario N6C 5R9, CA

FOLEY, Martin

London, Ontario N6G 4K8, CA

KIRCHNER, Alanna

London, Ontario N6B 3J7, CA

MORTON, Robert

London, Ontario N6G 4K8, CA

COLLINS, Jason

London, Ontario N6K 0A4, CA

GRYCHOWSKI, Jerry

Batavia, Illinois 60510-8608, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.