STRUCTURE DE CONFORMATION, PIÈCE COMPOSITE COMPRENANT UNE TELLE STRUCTURE DE CONFORMATION, PROCÉDÉ DE FABRICATION D'UNE TELLE PIÈCE COMPOSITE
Brevet européen · EP3625041 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625041
- Numéro de demande
- EP18722574
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29D 24/00 (2006.01)B29D 99/00 (2010.01)B29C 70/20 (2006.01)B29C 70/68 (2006.01)E04C 2/34 (2006.01)
- Priorité
- FR 1754261 15.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062305 14.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/210709 22.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 6 janv. 2026
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE → Lavoix Lausanne, Batîment Lysine, Route de la Corniche 4, 1066 Epalinges
Publié dans Swissreg le 06.01.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 23 févr. 2022
Adresse modifiée
- Mandataire
- Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier → Lavoix, Voie du Chariot 3, 1003 LAUSANNE
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 26 oct. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Lavoix, C/o Kalexius, Chemin de la Ruite 17, 1252 Meinier
Publié dans Swissreg le 26.10.2021
1 entrée antérieure
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
1066 Epalinges
Inventeur
38340 Veyssilieu, FR
01150 Lagnieu, FR
01800 Charnoz, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.