VOLET ANTICHUTE POUR MODULE LOGISTIQUE
Brevet européen · EP3625107 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625107
- Numéro de demande
- EP18727746
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 16 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B62B 3/00 (2006.01)B62B 5/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 1754427 18.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/063243 18.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/211134 22.11.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 19 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
- 22 oct. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2024 → 31.05.2025
Publié dans Swissreg le 22.10.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 16 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.12.2020
Parties
Inventeur
CHERBONNIER, Yves
37000 Tours, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.