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Brevet européen · EP3625223 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625223
- Numéro de demande
- EP18725219
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 405/12 (2006.01)C07D 239/42 (2006.01)C07D 409/04 (2006.01)C07D 409/12 (2006.01)C07D 409/14 (2006.01)C07D 413/10 (2006.01)A61K 31/506 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2017/062022 18.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062858 17.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/210992 22.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.