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Brevet européen · EP3625224 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625224
- Numéro de demande
- EP18725223
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 403/12 (2006.01)A61P 35/00 (2006.01)A61K 31/675 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/EP2017/062008 18.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062865 17.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/210995 22.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.