VERWENDUNG EINER POLYCARBONATZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3625289 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625289
- Numéro de demande
- EP18721408
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 1 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 8 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- B29C 45/00 (2006.01)B29K 69/00 (2006.01)B29L 31/40 (2006.01)C08L 69/00 (2006.01)C08K 5/1515 (2006.01)C08K 5/527 (2006.01)
- Priorité
- EP 17171555 17.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061977 09.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/210652 22.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
Parties
Inventeur
VAN DEN BOGERD, Joshua, Arie
6160 GA Geleen, NL
RIJKEN, Cornelis, Jan, Maria
6160 GA Geleen, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.