LEUCHTZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3625294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625294
- Numéro de demande
- EP18805172
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 10 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C09D 5/22 (2006.01)C09D 201/04 (2006.01)B05D 5/06 (2006.01)B05D 7/24 (2006.01)C09D 127/12 (2006.01)C09K 11/06 (2006.01)C09K 11/02 (2006.01)C08J 7/04 (2020.01)C08J 7/044 (2020.01)
- Priorité
- US 201762509097 P 20.05.2017
- Demande PCT
- PCT/US2018/033465 18.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/217580 29.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
- 10 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.12.2025
Parties
Inventeur
PRATT, Jeffrey
Morris Plains, NJ 07950, US
MARTIN, Gary
Morris Plains, NJ 07950, US
SMITH, Karl, J.
Morris Plains, NJ 07950, US
RAINAL, Eric
Morris Plains, NJ 07950, US
CATENA, Robert
Morris Plains, NJ 07950, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.