DIFFERENTIALGETRIEBE FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG

Brevet européen · EP3625480 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3625480
Numéro de demande
EP18726381
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2018
Publié
25 mars 2020
Délivré
2 déc. 2020
Radié
23 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 48/40 (2012.01)
Priorité
DE 102017004933 20.05.2017
Demande PCT
PCT/EP2018/062337 14.05.2018
Publication PCT
WO2018/215227 29.11.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2021

  2. 13 oct. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.10.2021

  3. 2 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2020

Parties

Inventeur

SPERRFECHTER, Stefan

73072 Donzdorf, DE

EHRHARDT, Jochen

73614 Schorndorf, DE

HENTRICH, Cornelius

71336 Waiblingen, DE

SCHWEITZER, Juergen

70794 Filderstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.