DIFFERENTIALGETRIEBE FÜR EIN KRAFTFAHRZEUG
Brevet européen · EP3625480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625480
- Numéro de demande
- EP18726381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 23 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 48/40 (2012.01)
- Priorité
- DE 102017004933 20.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/062337 14.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/215227 29.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2021
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
SPERRFECHTER, Stefan
73072 Donzdorf, DE
EHRHARDT, Jochen
73614 Schorndorf, DE
HENTRICH, Cornelius
71336 Waiblingen, DE
SCHWEITZER, Juergen
70794 Filderstadt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.