ANTRIEBSSYSTEM FÜR PATRONENMUNITION
Brevet européen · EP3625515 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3625515
- Numéro de demande
- EP18722499
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 mai 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F42B 5/02 (2006.01)F42B 5/067 (2006.01)F42B 3/24 (2006.01)F42C 19/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102017110871 18.05.2017
- Demande PCT
- PCT/EP2018/061398 03.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/210579 22.11.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 17 déc. 2024
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich → WEINMANN ZIMMERLI, Carmenstrasse 28, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 17.12.2024
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 30 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WEINMANN ZIMMERLI, Apollostrasse 2, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
23795 Groß Rönnau, DE
22175 Hamburg, DE
22927 Großhansdorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.