GESTALTUNG EINES HALBLEITERBAUELEMENTS

Brevet européen · EP3625830 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3625830
Numéro de demande
EP18802951
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2018
Publié
25 mars 2020
Délivré
26 août 2026
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H10D 30/66 (2025.01)
H10D 62/10 (2025.01)
H10D 62/17 (2025.01)
H10D 64/23 (2025.01)
H10D 64/27 (2025.01)
H10D 62/832 (2025.01)
Priorité
US 201715596977 16.05.2017
Demande PCT
PCT/US2018/032546 14.05.2018
Publication PCT
WO2018/213178 22.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.08.2026

Parties

Inventeur

LOSEE, Peter Almern

Niskayuna NY 12309, US

BOLOTNIKOV, Alexander

Niskayuna NY 12309, US

KENNERLY, Stacey Joy

Niskayuna NY 12309, US

KRETCHMER, James William

Niskayuna NY 12309, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.