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Brevet européen · EP3626099 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3626099
- Numéro de demande
- EP18802800
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2018
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 19 févr. 2025
- Radié
- 23 déc. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A44B 19/02 (2006.01)A44B 19/04 (2006.01)A44B 19/06 (2006.01)A44B 19/40 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/JP2017/018926 19.05.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/019194 17.05.2018
- Publication PCT
- WO2018/212304 22.11.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
- 23 déc. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.12.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 19 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
Parties
Inventeur
TUNG,Yu Chen
Kurobe-shi Toyama 938-8601, JP
TAKAZAWA,Shigeyoshi
Kurobe-shi Toyama 938-8601, JP
KOJIMA,Yoshinori
Kurobe-shi Toyama 938-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.