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Brevet européen · EP3626193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3626193
Numéro de demande
EP19208137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mars 2014
Publié
25 mars 2020
Délivré
9 oct. 2024
Radié
24 oct. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/02 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 18/04 (2006.01)
Priorité
US 201313900916 23.05.2013
US 201314020265 06.09.2013
US 201314020306 06.09.2013
US 201314020350 06.09.2013
US 201314020397 06.09.2013
US 201314020452 06.09.2013
US 201314019898 06.09.2013
US 201314019928 06.09.2013
US 201314086088 21.11.2013
US 201314086050 21.11.2013
Divisionnaire de
EP14800541
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.10.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.10.2025

  2. 20 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.08.2025

  3. 9 oct. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

Parties

Titulaire

Channel Medsystems, Inc.

2919 7th Street, Berkeley, CA 94710, US

Inventeur

BURNETT, Daniel Rogers

San Francisco, CA California 94127, US

COTE, Ric

Oakland, CA California 94802, US

MALECKI, William Walter

Piedmont, CA California 94611, US

NEIL, Brian Michael

San Francisco, CA California 94122, US

BEAULIEU, David

El Cerrito, CA California 94530, US

VOILES, Benjamin D.

San Francisco, CA California 94103, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.