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Brevet européen · EP3626198 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3626198
Numéro de demande
EP18803057
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2018
Publié
25 mars 2020
Délivré
18 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 mai 2038
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61B 18/24 (2006.01)
G02B 6/42 (2006.01)
Priorité
JP 2017096528 15.05.2017
Demande PCT
PCT/JP2018/018710 15.05.2018
Publication PCT
WO2018/212164 22.11.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 18.02.2026

Parties

Titulaire

Hamamatsu Photonics K.K.

1126-1, Ichino-cho Higashi-ku, Hamamatsu-shi, Shizuoka 435-8558, JP

Inventeur

TAKATA, Yohei

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

SHIMIZU, Yoshiyuki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

KOSUGI, Tsuyoshi

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

OKADA, Hiroyuki

Hamamatsu-shi Shizuoka 435-8558, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.