SCHIENENFAHRZEUG

Brevet européen · EP3626509 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3626509
Numéro de demande
EP19198010
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2019
Publié
25 mars 2020
Délivré
23 août 2023
Fin de la protection au plus tard
17 sept. 2039
Prochaine annuité due
30 sept. 2026
Classes CIB
B60L 9/22 (2006.01)
B60L 9/28 (2006.01)
B60L 9/30 (2006.01)
B60L 15/00 (2006.01)
B60L 15/32 (2006.01)
B60L 50/53 (2019.01)
B61C 3/00 (2006.01)
B61D 1/06 (2006.01)
B61D 3/10 (2006.01)
Priorité
DE 102018215806 18.09.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 3 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.12.2024

  3. 3 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.07.2024

  4. 5 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.12.2023

  5. 7 nov. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2023

  6. 23 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2023

Parties

Titulaire

Siemens Mobility GmbH

Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, DE

Mandataire

Siemens Schweiz AG

Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich

Inventeur

FETTER, Wolfgang

91052 Erlangen, DE

GLINKA, Martin Dr.

91080 Uttenreuth, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.