EINLEGEROHRSCHELLE MIT BODENPLATTE
Brevet européen · EP3627025 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3627025
- Numéro de demande
- EP19198353
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 sept. 2019
- Publié
- 25 mars 2020
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 18 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F16L 3/10 (2006.01)F16L 3/24 (2006.01)F16B 21/02 (2006.01)H02G 3/30 (2006.01)H02G 3/32 (2006.01)F16L 1/024 (2006.01)
- Priorité
- EP 18195607 20.09.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 juil. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee (supprimé)
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 3 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 03.07.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
2 entrées antérieures
- 9 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwalt Koelliker GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee
Publié dans Swissreg le 09.05.2022
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.