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Brevet européen · EP3627061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3627061
Numéro de demande
EP19198822
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 sept. 2019
Publié
25 mars 2020
Délivré
11 janv. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24F 7/00 (2021.01)
F24F 12/00 (2006.01)
F24F 13/30 (2006.01)
F24F 5/00 (2006.01)
Priorité
CZ 20180494 21.09.2018
Langue du dépôt
tchèque
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 22 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.11.2023

  3. 11 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.01.2023

Parties

Titulaire

Ceske vysoke uceni technicke v Praze

Ceské vysoké ucení technické v Praze

Jugoslavskych partyzanu 1580/3, 16000 Praha 6- Dejvice, CZ

Inventeur

VODICKA, Ales

25070 Odolena Voda - Dolinek, CZ

MLEJNEK, Pavel

27341 Trebusice, CZ

KNY, Martin

14900 Praha 4 - Haje, CZ

MAZANEC, Vojtech

25229 Dobrichovice, CZ

VCELAK, Jan

27201 Kladno - Krocehlavy, CZ

ADAMOVSKY, Daniel

27354 Lidice, CZ

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.